Achat de nouveaux véhicules utilitaires

Tender EP-INLO/LUX/2026/OP/0013 issued by the European Parliament Directorate General for Infrastructure and Logistics requests suppliers to replace part of its utility vehicle fleet, structured in three lots covering two light vans and one electric 19 tonne truck. The tender was published on 16 July 2026 and requires electronic submission via the EU Funding and Tenders Portal with a final deadline of 16 September 2026 at 16:00:59 Europe/Luxembourg, a clarification period closing on 8 September 2026 and a public opening on 17 September 2026. Award criteria are quality 40 and price 60, offers must remain valid for six months and eSubmission is mandatory. Candidates must consult the tender documents and annexes in French, English or German on the portal for detailed technical specifications, draft contract terms and pricing templates.

Résumé

Objet du marché

Remplacement d'une partie de la flotte de véhicules utilitaires du Parlement européen. Marché divisé en 3 lots couvrant l'achat de petits fourgons tôlés, un fourgon porteur Aluvan et un camion €19T électrique.

Qui peut répondre:Fournisseurs de véhicules et entreprises de fourniture de véhicules compatibles avec les spécifications techniques du cahier des charges. Soumission électronique requise via le portail. ¹

1. 1Lot 1: Achat de 2 petits fourgons tôlés (diesel/hybride).
2. 2Lot 2: Achat de 1 fourgon porteur Aluvan (diesel/hybride).
3. 3Lot 3: Achat de 1 camion €19T électrique.

Soumission via le portail Funding & Tenders Portal. Documents de la consultation (cahier des charges, contrats types, annexes) publiés en plusieurs langues sur la fiche du marché: Tender details.

Footnotes

1. 1Consulter le dossier complet et les exigences de sélection/qualification (documents "Tender specifications" et "Draft contract") publiés le 2026-07-16 sur la page de l'appel.

Résumé et objet du marché

Objet

Remplacement d'une partie de la flotte de véhicules utilitaires du Parlement européen. Le marché est divisé en trois lots distincts portant sur l'achat de fourgons et d'un camion électrique de dernière génération.

Call Identifier:EP-INLO/LUX/2026/OP/0013

Procédure / Type de marché:Marché de fournitures (procurement). Procédure de soumission électronique requise (eSubmission) via le portail Funding & Tenders Portal. Type de procédure: publication ouverte avec documents d'invitation et cahier des charges; lotissement en 3 lots.

Autorité contractante:European Parliament, EP - Directorate-General for Infrastructure and Logistics (lead contracting authority), Luxembourg.

Dates et calendrier

Dates clés publiées sur le portail:

1. 1Publication initiale des documents: 16 juillet 2026.
2. 2Période de demande d'information complémentaire (deadline pour questions): fin le 8 septembre 2026 (donnée fournie comme AdditionalInformationRequestPeriod avec date 2026-09-08).
3. 3Date limite de soumission des offres: 16 septembre 2026, 16:00:59 (Europe/Luxembourg timezone).
4. 4Séance publique d'ouverture (open tender event): 17 septembre 2026 à 11:00 (Europe/Luxembourg timezone).
5. 5Date figurant dans l'en-tête initiale (autre deadline mentionnée dans métadonnées): 1 janvier 2026 14:00:59 (présente dans métadonnées des deadlines, mais date officielle de clôture listée et confirmée: 16 septembre 2026).

Structure du marché et lots

Le marché est structuré en 3 lots indépendants. Chaque lot correspond à un type de véhicule à fournir et comprend son propre cahier des charges et conditions.

Critères d'attribution et conditions principales

Critères d'attribution cités dans les métadonnées des lots:

1. 1Deux critères principaux: qualité et prix.
2. 2Pondération indiquée: quality 40 et price 60 (veuillez consulter les documents de marché pour la définition détaillée des sous-critères et mode de notation).
3. 3Période de validité des offres exigée: 6 mois.
4. 4Post-award: utilisation d'ordres et paiements électroniques prévue (electronic order/payment usage indicator true).
5. 5Recours et adresse d'appel: appealReceiverPartyID mentionné (identifiant ORG-0002 dans métadonnées).

Documents joints et modèles disponibles

Plusieurs documents officiels et modèles ont été publiés sur le portail. Les noms de fichiers ci‑dessous sont extraits de la liste des cftDocuments fournie et doivent être consultés pour le détail des spécifications, du contrat et des annexes.

1. 108a IAS PO_V1.pdf (Invitation letter FR) et version EN et DE.
2. 2€08BCahier des charges PO_V1.pdf (Cahier des charges FR) et versions EN et DE.
3. 3bdc-ponctuel-fournitures-200200_en_V1.pdf (Draft contract EN) et versions FR et DE.
4. 49-Annexe-IV-Signalétique-financier_V1.pdf (Annexe financière).
5. 59-Annexe-VII-Bdp-EN_V1.docx et versions FR/DE (Annexes Bdp).

Accès aux documents:Documents disponibles sur le portail EU Funding & Tenders: se référer à la fiche du marché et aux pièces jointes listées sur la page officielle du tender Tender details ¹.

Eligibilité et types de candidats

Les informations explicites sur l'éligibilité indiquent qu'il s'agit d'un marché public de fournitures ouvert à des prestataires commerciaux capables de livrer les véhicules conformes au cahier des charges. Types d'entités éligibles (interprétation pratique sur la base du type de marché):

1. 1Constructeurs de véhicules, concessionnaires et fournisseurs de véhicules utilitaires.
2. 2Entreprises de taille PME et grandes entreprises (SME suitable indicator est false pour tous les lots, ce qui signifie que le marché n'est pas spécifiquement limité aux PME).
3. 3Fournisseurs établis dans l'Union européenne et potentiellement opérateurs établis dans l'EEE/États membres si autorisés par la réglementation applicable; la partie contractante est le Parlement européen (portée géographique classique: entités pouvant répondre aux marchés publics européens).
4. 4Organisations seules (un soumissionnaire par lot). Les exigences de sous-traitance et consortia doivent être conformes au cahier des charges et aux critères de sélection fournis.

Caractéristiques administratives et techniques importantes

Détails techniques et administratifs extraits des métadonnées:

1. 1CPV principaux: 34136200 (véhicules utilitaires), 34142100 (camions).
2. 2Nature du marché: supplies (fournitures).
3. 3Langues des documents publiés: FR, EN, DE (versions des cahiers des charges et contrats disponibles).
4. 4Mode de soumission: eSubmission via Funding & Tenders Portal (submissionMethodCode: required).
5. 5Ouverture publique: séance indiquée le 17/09/2026 à 11:00.
6. 6Durée de livraison/period planned duration: valeur renseignée comme 1 jour dans le champ plannedPeriod (détails exacts et calendrier de livraison à vérifier dans le cahier des charges).
7. 7SME suitable indicator: false pour chaque lot.
8. 8Périmètre d'usage: e-ordre et paiement électronique annoncés.

Modalités financières et exigence de co-financement

Le document de marché ne fournit pas de montant indicatif total ni de budget par lot dans les meta-données fournies ici. La colonne requestedTenderTotal est vide dans l'extrait. Par conséquent:

1. 1Montant du marché / fourchette de financement: non spécifié dans les métadonnées récupérées. Les soumissionnaires doivent consulter les pièces jointes (annexes financières, cahier des charges) pour connaître les valeurs estimatives ou les modalités de prix.
2. 2Co-financement: non applicable dans le contexte d'un marché public de fournitures. Le marché est un contrat de fourniture payé par l'autorité contractante selon les modalités du marché (pas de subvention nécessitant cofinancement).

Processus de candidature et formats de dossiers

Méthode de soumission et étapes administratives extraites des données:

1. 1Méthode: soumission électronique obligatoire (ESUBMISSION) via le portail Funding & Tenders Portal. Les soumissionnaires doivent être inscrits et utiliser les formulaires et pièces jointes requis.
2. 2Période pour demander des informations complémentaires: jusqu'au 8 septembre 2026. Les clarifications publiées apparaîtront sous forme de documents modifiant ou complétant le dossier de consultation jusqu'à la date indiquée (considerChangedUntilDate: 30/07/2026 pour certaines notifications initiales).
3. 3Ouverture publique: réunion d'ouverture prévue le 17/09/2026 — généralement les offres sont ouvertes publiquement selon les règles indiquées.
4. 4Documents à joindre: formulaire d'invitation complété, pièces justificatives de capacité technique et financière, offres techniques et prix conformes aux exigences du cahier des charges, formulaires administratifs fournis (Annexe-VII-Bdp, Annexe-IV financière, draft contract bdc...).

Templates et structure des formulaires:Les documents joints incluent des modèles et annexes: Invitation letter (08a IAS PO), Cahier des charges (€08B), Draft contract (bdc-ponctuel-fournitures-200200), Annexe IV Signalétique financier, Annexe VII Bdp. Ces documents servent de modèles pour la présentation de l'offre, la déclaration des prix et la documentation administrative. Les soumissionnaires doivent remplir les formulaires fournis et respecter la structure imposée (instructions de remplissage dans chaque document).

Exigences de qualification et sélection

Exigences générales indiquées dans les métadonnées:

1. 1Les tendererQualificationRequest renvoient à des documents de marché pour les critères spécifiques de sélection (tendererRequirementTypeCode: epo-procurement-document).
2. 2Preuve de capacité technique et expérience pour fournir véhicules similaires, conformité aux normes techniques, garanties et service après-vente selon le cahier des charges.
3. 3Capacité financière et preuves administratives (selon les annexes financières et formulaires).
4. 4Conformité aux exigences contractuelles du draft contract publié.

Aspects géographiques et portée des bénéficiaires

Le donneur d'ordre est une institution européenne (Parlement européen). La portée géographique pratique pour candidater est l'Union européenne/EEE et entités autorisées à répondre à des marchés publics européens. Aucune liste de pays restreignant la participation n'est fournie dans les métadonnées; vérifier le cahier des charges pour détails éventuels sur les conditions de livraison ou obligations liées au pays d'établissement.

Informations complémentaires opérationnelles

1. 1Période de validité minimale des offres: 6 mois.
2. 2Les critères d'évaluation détaillés (sous-critères qualité) sont spécifiés dans les documents de marché; la pondération qualité/prix est 40/60.
3. 3Les soumissionnaires doivent se conformer au draft contract (bdc-ponctuel-fournitures-200200) et aux annexes; le contrat final sera basé sur ce draft.
4. 4Les documents publiés proposent des versions FR, EN, DE — les soumissionnaires peuvent utiliser la version linguistique pertinente mais doivent s'assurer de la conformité du contenu.

Questions administratives non précisées dans l'extraction

Certaines informations essentielles ne figurent pas dans les métadonnées extraites et nécessitent consultation des pièces jointes ou du dossier complet sur le portail: montants indicatifs par lot, calendrier détaillé de livraison, exigences techniques complètes (spécifications des véhicules: capacité, émissions, équipements, garanties), conditions de paiement, pénalités, modalités de transport et réception sur site.

Réponses structurées aux questions demandées

Eligible Applicant Types:Constructeurs et fournisseurs de véhicules, concessionnaires, distributeurs et entreprises de fourniture de véhicules utilitaires. Types d'organisations: SMEs, large enterprises, manufacturiers, dealers. Organismes de recherche, universités, ONG, individus ne sont pas des candidats pertinents pour ce marché de fournitures.

Funding Type:Procurement / Tender contract (marché public de fournitures). Il s'agit d'un contrat d'achat et non d'une subvention, prêt ou investissement en equity.

Consortium Requirement:Un soumissionnaire unique par lot est attendu. La structure du marché comporte des lots indépendants; la possibilité de consortium ou de sous-traitance est conditionnée par les règles de sélection et les documents de marché (les métadonnées renvoient aux documents pour exigences spécifiques).

Beneficiary Scope (Geographic Eligibility):Portée pratique: entités établies dans l'Union européenne (UE) / EEE ou autres entités autorisées à répondre aux marchés publics européens. Aucune restriction de pays explicite n'est listée dans l'extrait; consulter le cahier des charges pour restrictions éventuelles.

Target Sector:Transport / fournitures de véhicules utilitaires, mobilité, véhicules électriques/hybrides.

Mentioned Countries:Aucun pays spécifique listé dans le contenu hors de l'indication de l'autorité (European Parliament, Luxembourg). Portée régionale: Union européenne (UE).

Project Stage:Phase de fourniture / commercialisation: il s'agit d'un marché pour l'achat immédiat (supply) de véhicules existants ou de nouvelle génération (livraison et mise en service). Maturité: démonstration/implémentation commerciale (fourniture).

Funding Amount:Montant non spécifié dans les métadonnées fournies. Les montants indicatifs éventuels ou seuils par lot doivent être extraits du cahier des charges et des annexes financières (Annexe-IV Signalétique financier).

Application Type:Open call / public tender via eSubmission (soumission électronique obligatoire).

Nature of Support:Contrat d'achat payant (monétaire) : le fournisseur reçoit paiement pour la fourniture des biens conformément au contrat. Ce n'est pas une subvention; le bénéfice principal est un contrat commercial payant.

Application Stages:Principalement 1 étape de soumission électronique. Processus opérationnel inclut: dépôt de l'offre, éventuellement clarification/requests for information (questions avant deadline), ouverture publique et attribution. Ainsi 1-2 étapes formelles (soumission puis attribution/ouverture).

Success Rates:Non disponible dans les métadonnées. Les taux de succès dépendent du nombre d'offres reçues et des critères d'évaluation pour chaque lot; ces informations ne sont pas publiées dans l'extrait.

Co-funding Requirement:Non applicable (marché public rémunéré par l'autorité contractante). Aucune obligation de cofinancement du soumissionnaire n'est requise.

Recommandations pratiques pour les candidats

Actions immédiates et points de vigilance avant soumission:

1. 1Télécharger et lire intégralement le cahier des charges (€08BCahier des charges PO) et le draft contract (bdc-ponctuel-fournitures-200200) pour comprendre les spécifications techniques, garanties, calendrier de livraison et modalités de paiement.
2. 2Consulter l'Annexe-IV Signalétique financier pour exigences financières et modèles de prix.
3. 3Vérifier les modèles administratifs (Annexe-VII Bdp) et remplir toutes les attestations de capacité et conformité demandées.
4. 4Préparer l'offre technique pour répondre aux sous-critères qualité (attention à la pondération 40%), et l'offre prix en cohérence avec les éléments financiers (60%).
5. 5Respecter la date limite de questions (08/09/2026) et la date limite de soumission (16/09/2026 16:00:59 CET).
6. 6Soumettre via eSubmission sur le Funding & Tenders Portal en respectant les formats et pièces jointes indiqués.

Conclusion — Synthèse de l'opportunité

Il s'agit d'un marché public lancé par le Parlement européen (Direction générale Infrastructure et Logistique) visant à remplacer partie de sa flotte de véhicules utilitaires. Le marché est divisé en trois lots: deux lots pour des fourgons (diesel/hybride) et un lot pour un camion électrique. La procédure exige une soumission électronique via le portail Funding & Tenders, avec une date limite de dépôt le 16 septembre 2026 et une séance d'ouverture le 17 septembre 2026. L'attribution prendra en compte des critères qualité (40) et prix (60). Les documents contractuels, le cahier des charges et les annexes financières sont disponibles en français, anglais et allemand sur la page du tender; les candidats doivent les consulter pour obtenir les spécifications techniques précises, les montants et les modèles à remplir. Ce marché cible principalement des constructeurs et fournisseurs de véhicules (PME et grandes entreprises).

Pour démarrer la préparation d'une offre:récupérer l'intégralité des fichiers listés (08a, €08B, bdc-ponctuel-fournitures-200200, annexes IV et VII), vérifier les exigences de qualification, préparer l'offre technique et financière selon la pondération et soumettre électroniquement avant la date limite. ¹

Footnotes

1. 1Fiche officielle du tender sur le portail Funding & Tenders: ec.europa.eu. Consulter tous les documents joints et le cahier des charges pour les détails complets.

Opportunity Overview

This is an **open procedure tender** for the **purchase of new utility vehicles** to replace part of an existing fleet, identified as **EP-INLO/LUX/2026/OP/0013** under the European Commission's internal logistics operations in Luxembourg [1].

Procedure Status:The tender is currently **open for submission** with a TED publication date of **16 July 2026** [1].

Contract Nature:The contract is classified as **Supplies**, specifically for the acquisition of new utility vehicles [1].

Key Deadlines

Note:The first deadline date (1 January 2026) appears chronologically prior to the current date (July 2026), suggesting this may be a **two-stage procedure** where the first stage (e.g., request for information or pre-qualification) has already passed, and the current open phase corresponds to the second deadline [1].

Who Can Apply

As an **open procedure**, this tender is accessible to **any legal entity** (physical or moral persons) capable of supplying new utility vehicles, including manufacturers, authorized dealers, and distribution companies operating in the EU [1].

Eligible Applicants:Vehicle manufacturers, certified dealers, and supply companies with the capacity to deliver new utility vehicles to the European Commission's facility in Luxembourg [1].

Fleet Replacement Context & Environmental Requirements

The tender explicitly aims to **replace part of the existing utility vehicle fleet**, aligning with EU and French environmental mandates for fleet decarbonization, including the **Loi LOM** (Mobility Orientation Law) which requires increasing quotas of low-emission vehicles in fleet renewals [10][12].

Likely Technical Specifications:Given current EU procurement trends and the Loi LOM requirements (40% low-emission quota by 2027, 70% by 2030), the tender likely prioritizes **electric (VE)**, **hybrid**, or **low-CO2** utility vehicles, potentially with a maximum mass under **3.5 tonnes PTAC** [10][15][17].

Studies indicate that **60% of European light utility fleets** could transition to fully electric vehicles, reducing total ownership costs by €261 million over seven years, supporting the economic rationale for this replacement [4].

Applicant Requirements & Considerations

1. 1Provide proof of **new vehicle** status (not used/second-hand) [1]
2. 2Demonstrate capacity to deliver to **Luxembourg (LUX)** location [1]
3. 3Ensure vehicles meet **environmental standards** (Crit'Air, low CO2 emissions <60 g/km) [2][10]
4. 4Include **technical certification** and compliance with EU vehicle registration requirements [3]
5. 5Potentially offer **electric charging infrastructure** or compatibility if electric vehicles are specified [10][14]

How to Apply

Submit your offer through the **official EU Funding & Tenders Portal** using the tender details page: EU Tender Portal [1].

Ensure all documentation is submitted before the **16 September 2026, 16:00:59 UTC** deadline for the current open phase [1].

Footnotes

1. 1Official tender details and procedure identifier EP-INLO/LUX/2026/OP/0013 are available at Development Aid Tender View.
2. 2Loi LOM low-emission vehicle quotas and 2026 targets are detailed at Webfleet Loi LOM 2025.